Le PLU antérieur à la modification n°1 de décembre 2015

0. Annexes à la délibération (pour information)

• 0.1 Plan de prévention des risques de mouvements de terrain - PPRMT (Pdf 646 Ko - 8 pages)
• 0.2 Décret n°2011-2054 relatif à la définition des surfaces de plancher (Pdf 646 Ko - 8 pages)

1. Rapport de présentation

• 1.1. Diagnostic et état initial de l’environnement (Pdf 200 Mo - 209 pages)
• 1.2. Justifications des dispositions du PLU (Pdf 39 Mo - 54 pages)
• 1.3. Évaluation environnementale (Pdf 5 Mo - 62 pages)
• 1.4. Étude patrimoniale (Pdf 64 Mo - 130 pages) et carte (Pdf 7 Mo)
• 1.5. Analyse de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (Pdf 4 Mo - 10 pages)

2. Projet d’aménagement et de développement durable

• 2.1. PADD (Pdf 450 ko - 33 pages)
• 2.2. Carte du PADD (Pdf 400 ko)

3. Règlement et plans masse

• 3.1 Règlement et plans masse (Pdf 12 Mo - 132 pages)

4. Plan de zonage

• 4.1. Plan de zonage au 1/5000e: MONTREUIL (Pdf 6 Mo)
• 4.2. Plan de zonage au 1/2000e: BAS MONTREUIL (Pdf 3 Mo)
• 4.3. Plan de zonage au 1/2000e: BEAUMONTS (Pdf 4 Mo)
• 4.4. Plan de zonage au 1/2000e: MURS À PÊCHES (Pdf 4 Mo)
• 4.5. Plan de zonage au 1/2000e: HAUT MONTREUIL (Pdf 4 Mo)
• 4.6. Plan de zonage au 1/2000e: VILLIERS LA NOUE (Pdf 4 Mo)
• 4.7. Liste des emplacements réservés  (Pdf 2 Mo - 5 pages)
• 4.8. Plan de repérage du patrimoine au 1/5000e: identifié au titre de l’article L 123-1 7° du code de l’urbanisme  (Pdf 7 Mo)
• 4.9. Plans d’état des lieux des Murs à pêches au 1/500e:
  • plan secteur est
  • plan secteur ouest (Pdf 640 ko)
• 4.10. Liste des espaces boisés classés (Pdf 2 Mo - 5 pages)

5. Annexes

• 5.1. Servitudes d’utilité publique
  • 5.1.1 Plan des servitudes d’utilité publique (Pdf 17 Mo)
  • 5.1.2 Plan des ouvrages de transports de gaz (Pdf 1 Mo)
  • 5.1.3 Liste des servitudes (Pdf 4 Mo - 59 pages)
  • 5.1.4 Plan des servitudes d’alignement (Pdf 4 Mo)
  • 5.1.5 Tableau des servitudes d’alignement (Pdf 800 ko - 2 pages)
  • 5.1.6 Plan de prévention des risques de mouvements de terrain
    • Arrêté n°11- 0876 du Préfet de Seine-Saint-Denis portant approbation (Pdf 1 Mo - 3 pages)
    • Préambule (Pdf 600 ko - 18 pages)
    • Note de présentation (Pdf 3 Mo - 56 pages)
    • Règlement (Pdf 500 ko - 19 pages)
    • Annexes (Pdf 1 Mo - 63 pages)
    • Cartes (Pdf 12 Mo - 7 pages)
• 5.2. Informations et obligations diverses
  Pdf 26 Mo - 44 pages
• 5.3. Réseaux
  • 5.3.1 Assainissement
    • Plan du réseau d’assainissement (Pdf 3 Mo)
  • 5.3.2 Alimentation en eau
    • Note relative à la situation générale de l’alimentation en eau de la commune (Pdf 900 ko - 4 pages)
    • Plan du réseau public d’eau potable (Pdf 1 Mo)
  • 5.3.3 Traitement des dechets
    • Note technique relative au système d’élimination des déchets (Pdf 63 ko - 2 pages)
  • 5.3.4 Transports de matières dangereuses
    • Arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques  (Pdf 122 ko - 28 pages)
• 5.4. Périmètres des ZACS en cours
  Pdf 3 Mo
• 5.5. Patrimoine archéologique
  Pdf 1 Mo - 4 pages
• 5.6. Droit de préemption urbain
  Pdf 2 Mo - 2 pages
• 5.7. Illustration des prescriptions du règlement
  Pdf 500 ko - 12 pages