Le PLU modifié du 1er décembre 2015
Retrouvez l'ensemble des éléments constitutifs du plan local d'urbanisme (PLU) modifié du 1er décembre 2015 à Montreuil :
rapport de présentation, projet d'aménagement et de développement durable (PADD), règlement, zonages, annexes...
Notice de présentation (Pdf 14,3 Mo - 157 pages)
Nouvelle version du PLU
1. Rapport de présentation
- 1.1. Diagnostic et état initial de l'environnement (Pdf 289 Mo - 208 pages)
- 1.2. Justifications des dispositions du PLU (Pdf 8 Mo - 55 pages)
- 1.3. Evaluation environnementale (Pdf 3,5 Mo - 65 pages)
- 1.4. Etude patrimoniale et carte (Pdf 40 Mo - 167 pages)
- 1.5. Analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers (Pdf 1,6 Mo - 12 pages)
- 1.6 .Compléments au rapport de présentation issus de la modification simplifiée n°1 (Pdf 4,2 Mo - 33 pages)
- 1.7. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°1 du Faubourg (Pdf 38 Mo - 123 pages)
- 1.8. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°2 de la Fraternité (Pdf 15 Mo - 109 pages)
- 1.9. Compléments au rapport de présentation issus de la révision simplifiée n°3 Saint-Antoine Murs à Pêches (Pdf 57 Mo - 196 pages)
2. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
3. Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
4. Règlement
5. Zonage
- 5.1 Plan de zonage 2015
- 5.2 Bas-Montreuil
- 5.3 Beaumonts
- 5.4 Murs à Pêches
- 5.5 Haut Montreuil
- 5.6 Villiers La Noue
- 5.7 Liste des emplacements réservés
- 5.8 Repérage patrimoine
- 5.9 MAP
- 5.10 Liste des espaces boisés classés, espaces paysagers protégés et jardins partagés
6. Annexes
- 6.1. Servitudes d'utilité publique
- 6.1.1 Plan des servitudes d'utilité publique (Pdf 19 Mo)
- 6.1.2 Plan des ouvrages de transports de gaz (Pdf 18 Mo)
- 6.1.3 Liste des servitudes (Pdf 4,8 Mo - 60 pages)
- 6.1.4 Plan des servitudes d'alignement (Pdf 1,7 Mo)
- 6.1.5 Tableau des servitudes d'alignement (Pdf 800 ko - 3 pages)
- 6.1.6 Les plans de prévention des risques de mouvements de terrain
- 6.2. Informations et obligations diverses (Pdf 10,6 Mo - 44 pages)
- 6.3. Réseaux
- 6.3.1 Assainissement
- 6.3.2 Alimentation en eau
- Note relative à la situation générale de l’alimentation en eau de la commune (Pdf 824 ko - 4 pages)
- Plan du réseau public d’eau potable (À consulter en version papier, à la mairie)
- 6.3.3 Traitement des déchets
- 6.3.4 Transports de matières dangereuses
- 6.4. Périmètre des ZACS en cours (Pdf 3,5 Mo)
- 6.5. Patrimoine archéologique (Pdf 15 Mo - 5 pages)
- 6.6. Droit de préemption urbain (Pdf 1,2 Mo - 2 pages)
- 6.7. Illustrations des prescriptions du règlement (Pdf 2 Mo - 14 pages)
- Mise à jour n°1 des annexes